1. Éditeur du site
Le site accessible à l'adresse https://rilamasper.com est édité par :
- Rilamasper Media SAS, société par actions simplifiée
- Capital social : 10 000 €
- Siège social : 14 rue des Halles, 37000 Tours, France
- RCS Tours 921 458 337 — SIRET 921 458 337 00018
- N° TVA intracommunautaire : FR 42 921458337
- Code APE : 7311Z (Activités des agences de publicité)
- Adresse e‑mail : [email protected]
- Téléphone : +33 (0)2 47 00 18 42
Directeur de la publication : Julien Marchetti, en qualité de président.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — https://www.cloudflare.com. Les transferts de données hors de l'Union européenne éventuellement nécessaires à l'hébergement sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
3. Nature du site : communication commerciale
Conformément à l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est expressément précisé que rilamasper.com est un site à caractère publicitaire. Les contenus publiés, y compris lorsqu'ils prennent la forme d'un témoignage ou d'un avis d'utilisateur, sont des contenus marketing destinés à promouvoir des produits commercialisés par des tiers.
L'éditeur perçoit une rémunération, sous forme de commission d'affiliation, lorsqu'un internaute effectue un achat après avoir cliqué sur un lien présent sur ce site. Cette rémunération n'entraîne aucun surcoût pour l'acheteur.
Rilamasper n'est ni le vendeur, ni le fabricant, ni l'importateur des produits présentés. Rilamasper n'est affilié à aucun opérateur de télécommunications ni fournisseur d'accès à internet.
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, les textes rédactionnels, la charte graphique, le logotype Rilamasper, les visuels produits et l'ensemble des éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, dénominations commerciales et logos de tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention à titre de référence n'implique aucune relation de partenariat ou d'approbation.
5. Photographies et illustrations
Certaines images figurant sur ce site sont des illustrations non contractuelles, produites ou reconstituées à des fins de mise en situation. Elles peuvent ne pas correspondre exactement au produit livré, à son emballage ou à son environnement d'utilisation.
6. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Les prix, remises, disponibilités et conditions de livraison mentionnés sont ceux communiqués par le vendeur à la date de rédaction et sont susceptibles d'évoluer sans préavis. Seules les informations affichées sur la page de commande du vendeur font foi.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, ni de l'exécution du contrat de vente conclu avec le vendeur tiers.
7. Liens hypertextes
Le site contient des liens vers des sites tiers, notamment vers des pages de commande. Ces sites sont indépendants de l'éditeur, qui n'exerce aucun contrôle sur leur contenu, leurs pratiques commerciales ou leur politique de confidentialité, et décline toute responsabilité à leur égard.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux français.